Mentions légales Villes

ACCUEIL DEPOSER ANNONCE LES ANNONCES INSCRIPTION ANNUAIRE L'ANNUAIRE FORUM

Mentions légales

Hebergement du site internet

OVH
SAS au capital de 10 000 000 €
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202A
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
Directeur de la publication : Octave KLABA

Ce site est hébergé par la société OVH. Nous ne pouvons être tenu pour responsable en cas de disparition provisoire ou définitive de notre site du réseau internet ou tout désagrément que cela peut occasionner à nos internautes. L'ensemble de ce site relève des législations françaises et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents iconographiques et photographiques.

Gestion du site internet et responsable de publication

Les petites annonces

Seuls les annonces en rapport avec le taxi sont admises. Elles ne doivent pas comporter un caractère outrepassant la loi et la règlementation en vigeur en France. En cas d'annonce jugée suspecte par l'administrateur du site, celle-ci pourra être enlevée contre le remboursement de la somme réglée et sans préavis. La personne qui publie l'annonce est responsable de son contenu. Elle doit s'assurer notamment que les coordonnées sont exactes. Aucune modification n'est permise sur les annonces une fois publiés. Pour qu'une annonce publiée soit désactivé de notre site avant la fin de la période de publication, la personne responsable de sa publication peut en faire la demande au responsable du site en écrivant à l'adresse suivante : .

Les annonces sont classées par ordre de parution dans les régions, départements et villes. Lorsque la période de validité arrive à terme, l'annonce restera visible sur la page de la ville accéssible par le lien "villes" mais les coordonnées seront volontairement masqué. L'annonce ne sera plus sur l'accueil si celle-ci y a été, et disparaitra de la rubrique concernée (moteur de recherche et recherche par régions). Les petites annonces ne peuvent pas conteni de lien vers un site externe.

L'annuaire

L'annuaire ne peut conenir que des entreprises en relation avec le monde du taxi. Le contenu de la fiche annuaire doit respecter la règlementation en vigeur en France et ne doit pas comporter de publicité ou de lien vers un site externe. La personne qui publie la fiche d'entreprise est responsable de son contenu. En cas de litige ou de suspition, l'administrateur du site se donne le droit et sans préavis d'éffacer une fiche de l'annuaire.

Le forum

Les informations circulant sur le forum doivent rester en rapport avec le monde du taxi. Tout message ne respectant pas cette règle sera immédiatement effacé. Il n'est pas possible de publier de la publicité dans le forum. Seul l'annuaire et les petites annonces permettent de faire connaître son entreprise. Il est possible d'utiliser un nom d'entreprise pour en parler mais pas pour en faire sa promotion ou fortement la dénigrer. Le message sera alors soit censuré soit effacé.

Déclaration à la CNIL

Le gestionnaire du site est responsable du traitement des données. Le formulaire présent sur ce site nous oblige à vous informer de vos droits. Les informations recueillies font l’objet d’un stockage informatique destiné à pouvoir publier votre annonce sur le site. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant. Pour pouvoir exercer vos droits, veuillez contacter le gestionnaire du site, dont les coordonnées se trouvent sur cette même page. Notre base de données est déclaré à la CNIL sous le numéro . Nous sommes vigilant sur la protection des données du site http://www.licence-taxi.fr.